Contrat du site Web GizmoBase
Le site Web GizmoBase (le «site») est un service d'information en ligne fourni par GizmoBase («GizmoBase»), sous réserve de votre respect des conditions générales énoncées ci-dessous. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT AVANT D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SITE. EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-DESSOUS. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS ACCÉDER OU UTILISER LE SITE. GizmoBase PEUT MODIFIER CET ACCORD À TOUT MOMENT, ET CES MODIFICATIONS SERONT EN VIGUEUR IMMÉDIATEMENT LORS DE LA PUBLICATION DU CONTRAT MODIFIÉ SUR LE SITE. VOUS ACCEPTEZ DE RÉVISER LE CONTRAT PÉRIODIQUEMENT POUR ÊTRE CONSCIENT DE CES MODIFICATIONS ET VOTRE ACCÈS OU UTILISATION CONTINUE DU SITE SERA CONSIDÉRÉ COMME VOTRE ACCEPTATION CONCLUSIVE DU CONTRAT MODIFIÉ.
1. Droits d'auteur, licences et soumissions d'idées.
L'ensemble du contenu du site est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur et les marques. Le propriétaire des droits d'auteur et des marques commerciales est GizmoBase, ses sociétés affiliées ou d'autres concédants de licence tiers. VOUS NE POUVEZ PAS MODIFIER, COPIER, REPRODUIRE, REPUBLIER, TÉLÉCHARGER, AFFICHER, TRANSMETTRE OU DISTRIBUER, DE TOUTE MANIÈRE, LE MATÉRIEL SUR LE SITE, Y COMPRIS LE TEXTE, LES GRAPHIQUES, LE CODE ET / OU LE LOGICIEL. Vous pouvez imprimer et télécharger des parties de matériel à partir des différentes zones du site uniquement pour votre propre usage non commercial à condition que vous acceptez de ne pas modifier ou supprimer les avis de droit d'auteur ou de propriété du matériel. Vous acceptez d'accorder à GizmoBase une licence perpétuelle non exclusive, sans redevance, dans le monde entier, avec le droit de sous-licencier, pour reproduire, distribuer, transmettre, créer des œuvres dérivées de, afficher publiquement et exécuter publiquement tout matériel et autres informations. (y compris, sans limitation, les idées qui y sont contenues pour des produits et services nouveaux ou améliorés) que vous soumettez à toutes les zones publiques du site (telles que les tableaux d'affichage, les forums et les groupes de discussion) ou par e-mail à GizmoBase par tous les moyens et sur tous les supports maintenant connu ou développé par la suite. Vous accordez également à GizmoBase le droit d'utiliser votre nom en relation avec le matériel soumis et d'autres informations ainsi qu'en relation avec tout le matériel publicitaire, marketing et promotionnel y afférent. Vous convenez que vous n'aurez aucun recours contre GizmoBase pour toute violation alléguée ou réelle ou appropriation illicite de tout droit de propriété dans vos communications avec GizmoBase.
MARQUES DE COMMERCE.
Les publications, produits, contenus ou services référencés ici ou sur le site sont des marques ou des marques de service exclusives de GizmoBase. Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés sur le site peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
2. Utilisation du site.
Vous comprenez que, à l'exception des informations, produits ou services clairement identifiés comme étant fournis par GizmoBase, GizmoBased n'opère, ne contrôle ni ne cautionne aucune information, produit ou service sur Internet de quelque manière que ce soit. À l'exception des informations, produits ou services identifiés par GizmoBase, toutes les informations, produits et services proposés sur le Site ou sur Internet sont généralement proposés par des tiers, qui ne sont pas affiliés à GizmoBase a. Vous comprenez également que GizmoBase ne peut pas et ne garantit pas que les fichiers disponibles pour téléchargement via le Site seront exempts d'infection ou de virus, vers, chevaux de Troie ou autre code qui manifestent des propriétés contaminantes ou destructrices. Vous êtes responsable de la mise en œuvre de procédures et de points de contrôle suffisants pour satisfaire vos exigences particulières en matière d'exactitude de l'entrée et de la sortie des données, et du maintien d'un moyen externe au site pour la reconstruction de toute donnée perdue.
VOUS ASSUMEZ TOTALEMENT LA RESPONSABILITÉ ET LES RISQUES LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SITE ET D'INTERNET. GizmoBase FOURNIT LE SITE ET LES INFORMATIONS CONNEXES «EN L'ÉTAT» ET N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, REPRÉSENTATION OU APPROBATION QUELLE QUE CE SOIT (Y COMPRIS SANS LIMITATION LES GARANTIES DE TITRE OU DE NON-CONTREFAÇON, OU LES GARANTIES IMPLICITES D'UTILISATION COMMERCIALE OU D'UNE PARTIE) AU SERVICE, TOUTE INFORMATION DE MARCHANDISE OU SERVICE FOURNI PAR LE SERVICE OU SUR INTERNET EN GÉNÉRAL, ET GizmoBase NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DE TOUT COÛT OU DOMMAGE RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D'UNE TELLE TRANSACTION. IL EST UNIQUEMENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ D'ÉVALUER L'EXACTITUDE, L'INTÉGRALITÉ ET L'UTILITÉ DE TOUTES LES OPINIONS, CONSEILS, SERVICES, MARCHANDISES ET AUTRES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE SERVICE OU SUR INTERNET EN GÉNÉRAL. GizmoBase NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR OU QUE LES DÉFAUTS DU SERVICE SERONT CORRIGÉS.
VOUS COMPRENEZ EN OUTRE QUE LA NATURE PURE D'INTERNET CONTIENT DES MATÉRIELS NON ÉDITÉS DONT CERTAINS SONT SEXUELLEMENT EXPLICITES OU PEUVENT VOUS ÊTRE OFFENSIFS. VOTRE ACCÈS À DE TELS MATÉRIAUX EST À VOS RISQUES. GizmoBase N'A AUCUN CONTRÔLE ET N'ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR DE TELS MATÉRIAUX.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, GizmoBase NE SERA TENU RESPONSABLE POUR (I) TOUT DOMMAGE INDIRECT, INDIRECT OU INDIRECT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, PERTE DE PROGRAMMES OU D'INFORMATIONS, ET LEURS LIÉS) RÉSULTANT UTILISATION OU IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE SERVICE, OU TOUTE INFORMATION, OU TRANSACTIONS FOURNIES SUR LE SERVICE OU TÉLÉCHARGÉES À PARTIR DU SERVICE, OU TOUT RETARD DE CES INFORMATIONS OU SERVICES. MÊME SI GizmoBase OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU (II) TOUTE RÉCLAMATION ATTRIBUABLE À DES ERREURS, OMISSIONS OU AUTRES INEXACTITUDES DANS LE SERVICE ET / OU MATÉRIEL OU INFORMATIONS TÉLÉCHARGÉS PAR LE BIAIS DU SERVICE. PARCE QUE CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. DANS CES ÉTATS, LA RESPONSABILITÉ DE GizmoBase EST LIMITÉE DANS LA PLUS GRANDE MESURE PERMISE PAR LA LOI.
GizmoBase ne fait aucune représentation concernant tout autre site Web auquel vous pouvez accéder via celui-ci ou qui peut créer un lien vers ce site. Lorsque vous accédez à un site Web autre que GizmoBase, veuillez comprendre qu'il est indépendant de GizmoBase et que GizmoBase n'a aucun contrôle sur le contenu de ce site Web. De plus, un lien vers un site Web GizmoBase ne signifie pas que GizmoBase endosse ou accepte une quelconque responsabilité pour le contenu ou l'utilisation d'un tel site Web.
3. Indemnisation.
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité GizmoBase, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence, fournisseurs et tout fournisseur d'informations tiers au Service de et contre toutes pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de toute violation de cet accord (y compris une conduite négligente ou fautive) par vous ou par toute autre personne accédant au service.
4. Droits des tiers.
Les dispositions des paragraphes 2 (Utilisation du Service) et 3 (Indemnisation) sont à l'avantage de GizmoBase et de ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence, fournisseurs et tout fournisseur d'informations tiers au Service. Chacune de ces personnes ou entités aura le droit de faire valoir et d'appliquer ces dispositions directement contre vous en son propre nom.
5.Term; Résiliation.
Le présent accord peut être résilié par l'une ou l'autre des parties sans préavis à tout moment pour quelque raison que ce soit. Les dispositions des paragraphes 1 (Droits d'auteur, licences et soumissions d'idées), 2 (Utilisation du service), 3 (Indemnisation), 4 (Droits de tiers) et 6 (Divers) survivront à toute résiliation du présent Contrat.
6.Divers.
Le présent accord sera régi et interprété conformément aux lois de l'Inde applicables aux accords conclus et à exécuter en Inde. Vous acceptez que toute action ou procédure judiciaire entre GizmoBase et vous à quelque fin que ce soit concernant le présent Contrat ou les obligations des parties en vertu des présentes soit intentée exclusivement devant un tribunal fédéral ou d'État de juridiction compétente siégeant en Inde. Toute cause d'action ou réclamation que vous pourriez avoir à l'égard du Service doit être introduite dans un délai d'un (1) an après que la réclamation ou la cause d'action est survenue ou qu'une telle réclamation ou cause d'action est exclue. Le défaut de GizmoBase d'insister sur ou de faire respecter la stricte exécution de toute disposition du présent Contrat ne doit pas être interprété comme une renonciation à une disposition ou à un droit. Ni le cours de conduite entre les parties ni la pratique commerciale n'agiront pour modifier une disposition du présent accord. GizmoBase peut céder ses droits et obligations en vertu du présent Contrat à toute partie à tout moment sans préavis.
Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés.
